• Loisirs
  • Carte
  • Galerie
  • Bulletins municipaux
Municipalité de Saint-ElzéarMunicipalité de Saint-Elzéar
  • COVID-19
  • Gestion municipale
    • Procès verbaux / Avis publics
    • Contrats municipaux
    • Règlements municipaux
    • Finances / Budget
    • Demande de permis / Urbanisme
    • Politiques
    • Offre d’emploi
  • Citoyens
    • Consultation publique
    • POLITIQUE FAMILIALE ET DES AÎNÉS
    • NOUVEAUX ARRIVANTS
    • Bulletins municipaux
    • Matières résiduelles
    • Location de salle
    • Loisirs
    • Défi des 4 versants
    • Bibliothèque
    • Organismes
    • Rôle d’évaluation/ Compte de taxes
    • Développement Saint-Elzéar
    • Développement résidentiel
    • Développement Parc Industriel
    • Services et Ressources
  • Conseil municipal
    • Historique
    • Maire et conseillers
    • Orientation du conseil
  • Nouvelles
  • Nous joindre
  • No menu assigned!

Procès verbaux / Avis publics

Avis publics

Avis public – séances du conseil 2021

Avis public – Avis de promulgation du règlement #2020-263

Avis public – Assemblée publique de consultation – projet de règlement 2020-267

Projets de règlements

2020-263 1er projet de règlement de concordance

2020-267 Projet de règlement sur les clapets  (révisé)

Procès-verbaux

Notez que les procès-verbaux n’ont aucune valeur légale tant qu’ils n’ont pas été acceptés par le conseil municipal.

2021

Procès-verbal du 11 janvier 

2020

2019

2018

2017

2016

 

 

 

 

 

Municipalité de Saint-Elzéar

Bureau municipal : 597, rue des Érables, Saint-Elzéar (Québec) G0S 2J0 | Téléphone : 418-387-2534

Gestion municipale | citoyens | conseil municipal | Nouvelles | carte

Abonnez-vous à l'infolettre

Tous droits réservés © 2021 Municipalité de Saint-Elzéar | Réalisation Hébert Communication
  • COVID-19
  • Gestion municipale
    • Procès verbaux / Avis publics
    • Contrats municipaux
    • Règlements municipaux
    • Finances / Budget
    • Demande de permis / Urbanisme
    • Politiques
    • Offre d’emploi
  • Citoyens
    • Consultation publique
    • POLITIQUE FAMILIALE ET DES AÎNÉS
    • NOUVEAUX ARRIVANTS
    • Bulletins municipaux
    • Matières résiduelles
    • Location de salle
    • Loisirs
    • Défi des 4 versants
    • Bibliothèque
    • Organismes
    • Rôle d’évaluation/ Compte de taxes
    • Développement Saint-Elzéar
    • Développement résidentiel
    • Développement Parc Industriel
    • Services et Ressources
  • Conseil municipal
    • Historique
    • Maire et conseillers
    • Orientation du conseil
  • Nouvelles
  • Nous joindre