• Loisirs
  • Carte
  • Galerie
  • Bulletins municipaux
Municipalité de Saint-ElzéarMunicipalité de Saint-Elzéar
  • Gestion municipale
    • Règlements municipaux
    • Demande de permis / Urbanisme
    • Offre d’emploi
    • Finances / Budget
    • Contrats municipaux
    • Procès verbaux / Avis publics
    • Politiques
    • Rôle d’évaluation/ Compte de taxes
  • Citoyens
    • Bibliothèque
    • Bulletins municipaux
    • Défi des 4 versants
    • Développement Parc Industriel
    • Développement résidentiel
    • Développement Saint-Elzéar
    • Eaux souterraines
    • Location de salle
    • Loisirs
    • Matières résiduelles
    • Nouveaux arrivants
    • Organismes
    • Plan de développement 2014
    • Politique familiale et des ainés
    • Rapport eau potable
    • Services et Ressources
  • Conseil municipal
    • Historique
    • Maires et conseillers
    • Orientation du conseil
  • Nouvelles
  • Mont Cosmos
    • Les sentiers pédestres
    • L’observatoire
  • Nous joindre
  • No menu assigned!

Procès verbaux / Avis publics

Avis publics

Avis public – séances du conseil 2021

Avis public – Dérogation mineure lot 6 441 815 et 6 441 816

Avis public – Dérogation mineure lot 3 975 278

Projets de règlements

1er projet de règlement 2021-271

Procès-verbaux

Notez que les procès-verbaux n’ont aucune valeur légale tant qu’ils n’ont pas été acceptés par le conseil municipal.

2021

Procès-verbal du 7 juin 

Procès-verbal du 3 mai

Procès-verbal du 12 avril

Procès-verbal du 24 mars – Session extraordinaire

Procès-verbal du 1er mars

Procès-verbal du 1er février

Procès-verbal du 11 janvier 

2020

2019

2018

2017

2016

 

 

 

 

 

Municipalité de Saint-Elzéar

Bureau municipal : 597, rue des Érables, Saint-Elzéar (Québec) G0S 2J0 | Téléphone : 418-387-2534

Gestion municipale | citoyens | conseil municipal | Nouvelles | carte

Abonnez-vous à l'infolettre

Tous droits réservés © 2023 Municipalité de Saint-Elzéar | Réalisation Hébert Communication
  • Gestion municipale
    • Règlements municipaux
    • Demande de permis / Urbanisme
    • Offre d’emploi
    • Finances / Budget
    • Contrats municipaux
    • Procès verbaux / Avis publics
    • Politiques
    • Rôle d’évaluation/ Compte de taxes
  • Citoyens
    • Bibliothèque
    • Bulletins municipaux
    • Défi des 4 versants
    • Développement Parc Industriel
    • Développement résidentiel
    • Développement Saint-Elzéar
    • Eaux souterraines
    • Location de salle
    • Loisirs
    • Matières résiduelles
    • Nouveaux arrivants
    • Organismes
    • Plan de développement 2014
    • Politique familiale et des ainés
    • Rapport eau potable
    • Services et Ressources
  • Conseil municipal
    • Historique
    • Maires et conseillers
    • Orientation du conseil
  • Nouvelles
  • Mont Cosmos
    • Les sentiers pédestres
    • L’observatoire
  • Nous joindre