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Procès verbaux / Avis publics

Avis publics

Avis public – séances du conseil 2021

Avis public – Dérogation mineure lot 6 441 815 et 6 441 816

Avis public – Dérogation mineure lot 3 975 278

Projets de règlements

1er projet de règlement 2021-271

Procès-verbaux

Notez que les procès-verbaux n’ont aucune valeur légale tant qu’ils n’ont pas été acceptés par le conseil municipal.

2021

Procès-verbal du 7 juin 

Procès-verbal du 3 mai

Procès-verbal du 12 avril

Procès-verbal du 24 mars – Session extraordinaire

Procès-verbal du 1er mars

Procès-verbal du 1er février

Procès-verbal du 11 janvier 

2020

2019

2018

2017

2016

 

 

 

 

 

Municipalité de Saint-Elzéar

Bureau municipal : 597, rue des Érables, Saint-Elzéar (Québec) G0S 2J0 | Téléphone : 418-387-2534

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